Déposée le 23 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) PIC BOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PIC BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIC BOIS domicilié(e) ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER CORDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 595 788 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIC BOIS domicilié(e) ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER CORDON - France.
La marque PIC BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIC BOIS, SA - ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER CORDON - France - SIREN 379595788
PIC BOIS - ZI LA BRUYERE - 01300 - BREGNIER CORDON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2002 n°2214569 - Publication au BOPI 2002-01-10
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2011 n°2460533 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-19
Meubles, cadres, panneaux décoratifs, de construction et de signalisation, tous ces produits étant en bois gravé
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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